Conseil municipal

Lundi 13 Juin

 

Le Prochain Conseil Municipal se tiendra le Lundi 13 Juin à 18H30 à la mairie avec une retransmission en direct sur facebook.

 

Ordre du Jour :

 

1 - Programme de voirie d’enrobés pour 2022

2 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public Assainissement Collectif 2021

3 - Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel

4 - Prix des maisons fleuries 2022

5 - Tarifs des services périscolaires et de l’ALSH pour l’année scolaire 2022-2023

6 - Participation aux frais de fonctionnement de l’OGEC ND de Tinténiac pour l’année scolaire 2021/2022

7 - Facturation des frais de scolarisation aux communes extérieures pour l’année scolaire 2021/2022

8 - Redevance d’occupation du domaine public 2022 / Orange

9 - Acquisition d’un container de stockage

 

Séance retransmise en direct sur Facebook : www.facebook.com/MairieDeTreverien

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