Conseil municipal
Lundi 13 Juin
Le Prochain Conseil Municipal se tiendra le Lundi 13 Juin à 18H30 à la mairie avec une retransmission en direct sur facebook.
Ordre du Jour :
1 - Programme de voirie d’enrobés pour 2022
2 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public Assainissement Collectif 2021
3 - Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
4 - Prix des maisons fleuries 2022
5 - Tarifs des services périscolaires et de l’ALSH pour l’année scolaire 2022-2023
6 - Participation aux frais de fonctionnement de l’OGEC ND de Tinténiac pour l’année scolaire 2021/2022
7 - Facturation des frais de scolarisation aux communes extérieures pour l’année scolaire 2021/2022
8 - Redevance d’occupation du domaine public 2022 / Orange
9 - Acquisition d’un container de stockage
Séance retransmise en direct sur Facebook : www.facebook.com/MairieDeTreverien
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