Conseil municipal

Lundi 06 Septembre

 

Le Conseil Municipal s'est déroulé le Lundi 06 Septembre à 18H30 à la salle des fêtes avec une retransmission en direct sur facebook.

 

Ordre du Jour :

 

1 - Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction à usage d’habitation

2 - Demandes d’urbanisme :

            - Permis d’Aménager de la SCCV Les Prairies du Canal – Parcelles ZM 210 et 213

            - Certificat d’Urbanisme Opérationnel –  Le Gascet - Parcelle ZD 86

3 - Redevance d’Occupation du Domaine Public 2021 / Orange

4 - Devis SAUR pour mise en place d’une ventilation naturelle à la station d’épuration

5 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public Assainissement Collectif 2020

6 - Ressources Humaines :

         - Actualisation du tableau des effectifs

            - Création d’un poste non permanent pour les services périscolaires.

7 - Budget commune : Décision Modificative N° 2

8 - Budget assainissement : Décision Modificative N° 1

9 - Affaires diverses :  Comptes-rendus des délégations

 

Séance retransmise en direct sur Facebook : www.facebook.com/MairieDeTreverien

 

 


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