Conseil municipal

Lundi 18 Novembre

 

Le Conseil Municipal s'est déroulé le Lundi 18 Novembre à 18H30 à la mairie avec une retransmission en direct.

 

Ordre du Jour :

 

1 - Travaux d'éclairage/chauffage en mairie

2 - Aménagement d'un plateau rue d'Armor

3 - Projet de cession de la classe mobile

A - Désaffectation/Déclassement du domaine public
B - Cession du bien

4 - Colis des ainés 2024

5 - Approbation de la convention avec la CCBR relative au service mutualisé pour l'instruction des demandes d'autorisation en matière d'urbanisme

6 - Demande de versement du fonds de concours pour l'aménagement Passerelle vestiaire et étude de projet abri pique-nique

7 - Facturation des frais de scolarisation aux communes extérieures pour l'année scolaire 2024-2025 / cout moyen départemental

8 - Budget assainissement : Décision modificative n°1/2024

 

 

Séance retransmise en direct sur Facebook : www.facebook.com/MairieDeTreverien

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